Francis Montoy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis MONTOY
magistrat honoraire de l'ordre judicaire
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Beauvais
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal judiciaire de Beauvais
cour_appel="Amiens"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Beauvais"
JORFTEXT000048140011(source JORF)
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Francis MONTOY
Objet:
des cadres de la magistrature le
29 juin 2023
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal judiciaire d'Amiens, atteint par la limite d'âge le
29 décembre 2020
autorisé
à prolonger son activité
Groupe:
Tribunal judiciaire d'Amiens, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Amiens, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000046865965(source JORF)
radiation
03 Janvier 202303/01/2023
De: Francis MONTOY
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Amiens
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000031075344(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Francis MONTOY
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Francis Montoy
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Montoy (Francis)
substitut (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Francis Montoy
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: MONTOY (Francis)
substitut (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Francis Montoy
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Soissons (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.